Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)

366W

Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

EQUIPEMENTS DE LOISIRS

EQUIPEMENTS CULTURELS

CENTRES SOCIO-CULTURELS

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)

Cote/Cotes extrêmes

366W/49

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Il s'agit de la tranche conditionnelle
Il y a eu un appel d'offres infructueux, d'où un marché négocié pour les lots 1, 5, 6, 7, 8 et 10 et un appel d'offres pour les lots 2, 3, 4 et 9

Mots clés lieux

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

EQUIPEMENT SOCIO CULTUREL