Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, comptes administratifs, correspondance, propositions budgétaires des services de l'hygiène, de l'octroi et de la police municipale, rapports de l'architecte, états des indemnités, état des emprunts, demandes de subventions.

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1L - Comptabilité

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Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

1L

Date

1790-1982

Importance matérielle

961 article(s)

25,5 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

14 articles éliminés

BUDGETS ET COMPTES

BUDGETS ET COMPTES GENERAUX

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, comptes administratifs, correspondance, propositions budgétaires des services de l'hygiène, de l'octroi et de la police municipale, rapports de l'architecte, états des indemnités, état des emprunts, demandes de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1L/41

Date

1911-1915

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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