FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.

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264W

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264W

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/310

Date

1985-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FETE, CEREMONIE PUBLIQUE, ADMINISTRATION COMMUNALE

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