389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), gestion des locaux : photographies des bâtiments avenue Jean Moulin, rapport de présentation concernant la situation des nouveaux casernements, étude sur l'implantation de la caserne des pompiers de Danjoutin sur le terrain C.T.R.B. Stein (1997-2001). Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du 18 juin 2002 au 8 décembre 2003, fonctionnement : convocations, documents de séance, comptes rendus (2002-2003). Personnel, gestion : correspondance (revendications, réponses, préavis de grève), comptes rendus de réunions et de comité technique paritaire, revue « le sapeur-pompier du Territoire » de 2003 (2001-2007)

Cote/Cotes extrêmes

389W/22

Date

1997-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable