ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

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14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Vente de l'îlot C1 par la SEMES à la SCI DE L'EGALITE : acte notarié (SEMES/SCI EGALITE, 30/12/1994), compte rendu, articles de presse, notes (Ville, SEMES, CEVIRGEN, SARI, Cabinet VILAN)

Cote/Cotes extrêmes

14Z/55

Date

1994-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ESPÉRANCE (ZAC de l')

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, ALIENATION DOMANIALE, SOCIETE DE CONSTRUCTION

Mots clés collectivités

Société d'Economie Mixte de l'Espérance

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