Syndicat d'initiative : recrutement puis licenciement du directeur, statuts, prise en charge du syndicat d'initiative par la ville, reprise du personnel à titre contractuel, situation financière.

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67W

Déplier tous les niveaux

67W

Cote/Cotes extrêmes

67W

Date

1962-1988

Importance matérielle

86 article(s)

2.9 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

14 articles éliminés

Syndicat d'initiative : recrutement puis licenciement du directeur, statuts, prise en charge du syndicat d'initiative par la ville, reprise du personnel à titre contractuel, situation financière.

Cote/Cotes extrêmes

67W/47

Date

1984-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE

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