1M - Édifices publics

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Cote/Cotes extrêmes

1M

Date

1786-1988

Importance matérielle

23,6 ml

Modalités d'entrées

Versement

Piscine Richelieu / Pannoux : dossier administratif - lois et décrets - délibérations - architectes et bureaux d'étude : conventions (Stoskopf et Oehler, Cabel et Sélit, Cabel et Gibaud, Gibaud) - subvention de l'état - agrément du projet par le ministère de l'éducation nationale - tarifs et règlements : arrêtés municipaux, règlements général, sportif et scolaires, tarifs initiaux, augmentation et modification - dossier d'homologation : plans, règlement Clerget et Claudon - dossier de dénomination de la piscine Pannoux (1988)

Cote/Cotes extrêmes

1M/69/3

Date

1961-1988

Mots clés lieux