CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL - Projet de convention de partenariat pour le financement des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

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13WCAB

Déplier tous les niveaux

13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.05, PERSONNEL - Projet de convention de partenariat pour le financement des travaux d'aménagement des nouveaux locaux du Comité des Oeuvres Sociales (COS) : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/143

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PERSONNEL, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

COMITE DES OEUVRES SOCIALES

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