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248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

MAISON DE LA FRANCHE-COMTE A PARIS - Création d'un Syndicat Mixte de la Maison de la Franche-Comté (1984-1985) : délibération (Assemblée Pleinière du Conseil Régional), étude ("Proposition interconsulaire concernant la création d'un outil de promotion de l'économie à Paris" / "Un outil de promotion de l'économie et du tourisme franc-comtois à Paris, Modalités de gestion", Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Franche-Comté, 1984-1985), fiches financières, compte rendu (Conseil Régional) ; Adhésion de la Ville de Belfort au Syndicat Mixte de la Maison de la Franche-Compté (1987) : arrêté préfectoral, fiches budgétaires, correspondance (JP CHEVENEMENT/Edgar FAURE) ; Projet de création d'une Maison Comtoise de l'Europe (1987) : rapport, note

Cote/Cotes extrêmes

248W/111

Date

1984-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, TOURISME

Mots clés collectivités

MAISON DE LA FRANCHE-COMTE A PARIS