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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité ("Plan Municipal d'Environnement - Orientations et priorités", 1992 / "Plan Municipal d'Environnement - Avis sur le dossier et sur les actions", 1992 / "Participation de la Ville de Belfort à un micro-réseau sur les plans municipaux d'environnement", 1996), enquête et dossier de marché (Cabinet EPA, 1991), convention (Etat/Ville, 1991), décision attributive de subvention, dossier de financement (Etat-Département, 1991-1993), fiche Opération Kangourou (DTQD, 1992), compte rendu (Comité de Pilotage, 1990-1992), rapports, charte CITEVIE (1992), plan de classement, budget, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 90-233 : Plan municipal d'environnement.

Cote/Cotes extrêmes

264W/268

Date

1990-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENVIRONNEMENT