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208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1901-1993

Importance matérielle

43 article(s)

4,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

25 articles éliminés

AFFAIRES FONCIERES DONT ACQUISITIONS PAR LA VILLE- 21/07 et 11/08/1982 : OPDHLM, rue As de Trèfle- 09/08/1985 : Marchand, 14-16 rue V. Hugo- 13/10/1982 : Iehl, sous la Perche et sur la Castillière- 13/10/1982 : Scherrer-Lehmann, sous les Creux- 27/01/1983 : Martin, sous la route de Bâle- 10/03/1983 : Serre-Dupuis, sous la route de Bâle- 09/11/1983 : Schiell, sous la Perche- 07/01/1983 : Flotat, avenue d'Altkirch- 20/05/1983 : Richard, sous la route de Bâle- 04/03/1983 : Boillod, sous la route de Bâle- 09/09/1985 : Darakdjian, 22 rue de l'Estactes notariés communicables à 75 ans

Cote/Cotes extrêmes

208W/17

Date

1973-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE