Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, avenant, correspondance, arrêté du Maire, factures.

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239W

Déplier tous les niveaux

239W

Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Marché de restructuration du CCSRB, lots 1 et 5 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, avenant, correspondance, arrêté du Maire, factures.

Cote/Cotes extrêmes

239W/22

Date

1998-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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