356W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

356W

Date

2001-2012

Importance matérielle

10 article(s)

0.8 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)

Cote/Cotes extrêmes

356W/5

Date

2006-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation