Aide à la recherche

198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 98-27 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 février 1998-N° 98-56 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 1998-N° 98-103 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 1998-N° 98-155 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 1998-N° 98-201 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 1998-N° 98-202 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 02 octobre 1998-N° 98-231 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 06 novembre 1998

Cote/Cotes extrêmes

198W/45

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL