CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.

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20WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

20WCAB

Date

1998-2007

Importance matérielle

39 article(s)

2 ml

Origine

SECRETARIAT DES ELUS

Modalités d'entrées

Versement

CONFERENCE TRANSJURASSIENNE (CTJ) -Fonctionnement : comptes rendus, projet ("Orientations stratégiques 2003-2006"), convention interrégionale de Massif du Jura (2002), délibération (CAB), règlement intérieur, fiche d'information, conclusion des travaux (Groupe de réflexion CTJ), documentation, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

20WCAB/18

Date

2002-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Communauté de Travail du Jura

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