242W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

242W

Date

1978-1999

Importance matérielle

163 article(s)

12,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

98 articles éliminés

SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT DANS CADRE PROGRAMME "VILLE DE BELFORT" ET FONDS DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES : correspondance, délibération, certificat avancement travaux.

Cote/Cotes extrêmes

242W/92

Date

1990-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières