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14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange (Lots 2 à 29, Entreprise POZZI) : rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport (Commission d'appel d'offres), déclaration à souscrire, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, liste ("Pièces écrites et plans du marché"), CCAP, CCTC, rapport de sol, notice de sécurité incendie, note acoustique, décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), dossier de presse

Cote/Cotes extrêmes

14Z/34

Date

1992-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort

Mots clés matières

EQUIPEMENT TOURISTIQUE, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

Mots clés collectivités

Société d'Economie Mixte de l'Espérance