248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement

Cote/Cotes extrêmes

248W/16

Date

1989-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités