CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance, rapport d'activités (CD ROM)-N° 06-18 : Direction du Développement et de l'Aménagement

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16WCAB

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16WCAB

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance, rapport d'activités (CD ROM)-N° 06-18 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme de travail CAB/AUTB 2006.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/169

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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