254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

COLONIES DE VACANCES - Organisation et tarification des colonies de vacances : conventions (Ville/Caisse d'Allocations Familiales, 1997-2001 ; Ville/Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, 1997-2001 ; Ville/Conseil Général, 1998-2001 ; Ville/Francas, 1999-2001 ; Ville/ Ville de Saint-Brieuc, 1999-2001 ; Ville/Association Plouharmor, 2001), conventions d'agrément Chèques-Vacances, documents de séance-N° 97-114 : Convention d'organisation de séjours en Centres de Vacances entre Belfort et Saint-Nazaire-N° 97-115 : Colonies de vacances - Tarifs 1997 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales et l'Association Nationale des Chèques-Vacances-N° 98-95 : Colonies de vacances - Tarifs 1998 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général et l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire-N° 99-75 : Colonies de vacances - Tarifs 1999 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc et les Francas du Territoire de Belfort-N° 00-75 : Colonies de vacances - Tarifs 2000 - Conventions à passer avec le Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc-N° 00-116 : Séjours d'été - Convention d'aide aux vacances des enfants de Belfort à passer avec les Francas du Territoire de Belfort--N° 01-37 : Colonies de vacances - Tarifs 2001 - Conventions à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales, l'Association Nationale des Chèques-Vacances, le Conseil Général du Territoire de Belfort, l'Office Municipal de la Jeunesse de Saint-Nazaire, la Ville de Saint-Brieuc, l'Association Plouharmor et les Francas du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

254W/19

Date

1997-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières