392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Aéroparc de Fontaine, fonctionnement : dossiers des réunions du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc Belfort Continental puis du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de l'Aéroparc de 2006 à 2010 (convocations, ordres du jour, documents de séance, comptes rendus), bilan 2005, document de présentation du projet de démonstrateur de gazéification de biomasse dans le cadre de la visite du 7 avril 2006 à Moissannes, invitation à l'inauguration du réservoir d'Angeot, point d'avancement sur le projet Aéroparc établi en juillet 2006, données financières de 1994 à 2006, historique

Cote/Cotes extrêmes

392W/2

Date

2006-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux