PARKING ZAC BOUGENEL -Acquisition, aménagement et gestion du parking Bougenel rue Gaston Defferre : procès-verbal, rapports municipalité, rapport ("Jonction des parkings souterrains Bougenel et 4 As", 1988), pétition, relevé de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 92-157 : Acquisition du parking couvert Bougenel - Régularisation de l'écriture + acte notarié (SODEB/Ville, 20 novembre 1992).

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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/149

Date

1987-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières