264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME MED-DEVELOP) -Organisation et financement du programme Med-Dévelop et participation de la Maison de la Méditerranée et l'IDEE à sa réalisation : convention de coopération décentralisée (Etat/Ville, 1995), conventions (Ville/Maison de la Méditerranée, 2000-2001), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), études comptables (Cabinet SECAFI, 2000), rapports municipalité, procès-verbaux (Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine-FCDP, 1996, 2000), organigramme (Med Secrétariat), tableaux, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-181 : Réseau de Coopération Décentralisée Med-Dévelop - Programmation 1995 - Convention Etat-Ville de Belfort-N° 96-209 : Coopération décentralsée euro-méditerranéenne - Programmation 1996 - Cofinancement Etat-N° 97-194 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 98-237 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 99-188 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 00-115 : Programme de coopération décentralisée - Convention à passer avec la Maison de la Méditerranée-N° 00-201 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement de l'Etat-N° 01-171 : Coopération décentralisée - Programmation 2001 - Subvention de l'Etat

Cote/Cotes extrêmes

264W/68

Date

1995-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation