317W

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Cote/Cotes extrêmes

317W

Date

1975-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2.6 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise d'oeuvre, délibération du Conseil municipal, correspondance, notes de service, rapport Véritas, rapport de la commission communale de sécurité, plans, procès-verbaux de chantier, devis, permis de construire, dossier d'appel d'offres (rapport de présentation au Maire, règlement de consultation, rapport de la commission d'ouverture des plis)

Cote/Cotes extrêmes

317W/10

Date

1995-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation