CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-222 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

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314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-222 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

Cote/Cotes extrêmes

314W/227

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION SPORTIVE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE

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