RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

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3WCAB

Déplier tous les niveaux

3WCAB

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/112

Date

1968-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES LOCALES

Mots clés collectivités

AGENCE DE L'EAU RHÔNE -MEDITERRANEE -CORSE

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