319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-43 : Charte de qualité des terrasses de cafés et restaurants - Définition des objectifs et adoption des grands principes.

Cote/Cotes extrêmes

319W/308

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation