Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et affaires diverses (mise à disposition de terrains à l'association des Jardins ouvriers, application du plan d'alignement rue des Perches, échanges de terrains avec particuliers, cession gratuite terrain à la CCI...) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions commission patrimoine foncier.

Aide à la recherche

251W

Déplier tous les niveaux

251W

Cote/Cotes extrêmes

251W

Date

1970-1997

Importance matérielle

64 article(s)

4,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
C.C.I. - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
A.U.T.B. - AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT
D.D.U. - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

Évaluation, tris et éliminations, sort final

22 articles éliminés

Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et affaires diverses (mise à disposition de terrains à l'association des Jardins ouvriers, application du plan d'alignement rue des Perches, échanges de terrains avec particuliers, cession gratuite terrain à la CCI...) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions commission patrimoine foncier.

Cote/Cotes extrêmes

251W/23

Date

1980-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, ALIENATION DOMANIALE, DOMAINE IMMOBILIER