13WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/276

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières