PARKING RUE DU ROSEMONT -Aménagement de la place de l'Etuve et création d'un parking rue du Rosemont : rapport ("Sondages archéologiques Belfort", Corrine GOY & Luc STANIASZEK, 1987), autorisation temporaire de sauvetage archéologique (Ministère de la Culture, 1988), arrêté du Maire, compromis de vente, procès-verbal, rapport municipalité, dossier de marché, plans, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 89-121 : Projet d'aménagement d'un parking rue du Rosemont + acte notarié et bail emphytéotique (Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble 2 place de la Grande Fontaine/Ville, 18 janvier 1991)

Aide à la recherche

264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/146

Date

1984-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières