Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.

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Aide à la recherche

239W

Déplier tous les niveaux

239W

Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Marché de restructuration du CCSRB, lots 11 à 14 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, avenants, déclaration du candidat, factures.

Cote/Cotes extrêmes

239W/20

Date

1996-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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