319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-157 : Lotissement Fort Hatry - Avenant n° 2 au marché de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

319W/425

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières