- District : comptes-rendus du bureau du district (surtout revendications syndicales), commission "ordures ménagères", sous-commission eau et assainissement conseil de district, budget. Collecte du verre. Recherche d'une décharge. Projet intégration services de secours et de lutte contre l'incendie. Comptes rendus de visites station d'épuration.

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8W

Déplier tous les niveaux

8W

Cote/Cotes extrêmes

8W

Date

1910-1987

Importance matérielle

275 article(s)

8.4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

- District : comptes-rendus du bureau du district (surtout revendications syndicales), commission "ordures ménagères", sous-commission eau et assainissement conseil de district, budget. Collecte du verre. Recherche d'une décharge. Projet intégration services de secours et de lutte contre l'incendie. Comptes rendus de visites station d'épuration.

Cote/Cotes extrêmes

8W/116

Date

1980-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

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