AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Création d'un poste de Conseiller technologique à l'ADEBT au bénéfice de l'IGE (1994-1995) : rapport ("Comité scientifique et technologique, Métrologie et visualisation des fluides, Projet de création", ADEBT, IGE), notes. Litige sur la subvention versée par le Département à l'ADEBT (1997) : décision (Tribunal Administratif de Besançon), convention tripartite (Ville/Département/ADEBT). Point sur les implantations industrielles, les investissements et les investisseurs (1996-1999) : projets ("Les projets d'investissements" / "Tissu" / "TOYOTA"), notes confidentielles, comptes rendus (Assises du développement économique, 1999 / Commission régionale de développement économique, 1992), listes et fiches des entreprises, annuaires des entreprises, documentation ("Lettre technologique et économique", ADEBT)

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248W

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Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

248W/65

Date

1992-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières