381W

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Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Nouvelles mesures prévues par l’Education Nationale dans l’enseignement primaire à la rentrée 2008-2009. - Service minimum d’accueil dans les écoles en cas de grève, institution et position de la Ville de Belfort lors des grèves des 7 octobre et 20 novembre 2008 : correspondance y compris avec l’Inspection Académique, note de l’Inspection Académique sur les conditions de mise en œuvre, mode d’emploi à destination des maires pour appliquer la loi, lettre du Maire aux parents, textes officiels, sondages auprès d’autres villes, articles et coupures de presse (2007-2008). Réorganisation de la semaine scolaire, dispositif de soutien scolaire et accompagnement éducatif), mise en place : document de présentation des nouvelles mesures, arrêté du Maire sur les heures d’entrée et de sortie, comptes rendus de réunions (sur le dispositif de soutien scolaire et l’accompagnement éducatif), notes, correspondance y compris avec l’Inspection Académique, compte rendu de municipalité, coupure de presse, dossier réactions d’autres villes (correspondance, motions des Conseils municipaux), textes officiels et documentation (2008)

Cote/Cotes extrêmes

381W/61

Date

2007-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation