DENOMINATION DES RUES ET DES SITES :rapports municipalité, comptes rendus, demande de subvention, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-186 : Dénomination de la nouvelle voie d'accès au Stade Roger Serzian et au nouveau Lycée Courbet-N° 90-91 : Dénomination de rues-N° 92-13 : Dénomination de rues-N° 93-117 : Dénomination de rues-N° 93-301 : Dénomination de rues-N° 96-33 : Dénomination de rues-N° 97-255 : Dénomination des noms de rues-N° 98-184 : Dénomination des noms de rues-N° 99-100 : Dénomination de noms de rues et de sites-N° 99-209 : Dénomination des noms de rues-N° 00-274 : Dénomination de rues.

Aide à la recherche

264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/172

Date

1989-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières