COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993) : rapport municipalité, projet d'action éducative (PAE), note.Participation de la Ville aux travaux de rénovation et d'aménagement (1997-1998) : conventions et avenants (Département/Ville), documents de séance-N° 97-150 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Travaux de rénovation au Collège Simone Signoret-N° 97-179 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Aménagement du CDI du Collège Simone Signoret-N° 98-148 : Avenant à la convention relative à la participation des communes concernant la mise en oeuvre d'un programme spécifique de travaux au Collège Simone Signoret (première tranche)

Aide à la recherche

254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

254W/77

Date

1992-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières