Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil de groupement du secteur Belfort Montbéliard et région de Franche-Comté, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions, investissement sanitaires et sociaux.

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7W

Déplier tous les niveaux

7W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1977-1982

Importance matérielle

32 article(s)

2.1 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

11 articles éliminés

Groupement inter-hospitalier :- statuts du conseil de groupement du secteur Belfort Montbéliard et région de Franche-Comté, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réunions, investissement sanitaires et sociaux.

Cote/Cotes extrêmes

7W/4

Date

1979-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT-MONTBÉLIARD

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