INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations avec la Ville : conventions (Ville/Inspection Académique, 1993-1994 ; Ville/Cabinet Trajectoires-Reflex, 1996), contrat d'objectifs ("Bilan d'étape et perspectives, Ville de Belfort-Inspection Académique, 1998-2001"), organigramme (1991-1992), rapport ("Dossier établi à l'occasion de la visite à Belfort de M. Jean-Michel LACROIX, Recteur de l'Académie de Besançon", Ville, 1995), rapports municipalité (1992-1999), document de travail (1999), compte rendu (1998), notes, documents de séance-N° 93-262 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'intervention des Educateurs Sportifs Municipaux dans le temps scolaire-N° 93-307 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'organisation des leçons de natation des écoles extérieures à Belfort dans les piscines belfortaines-N° 94-27 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique relative aux Adjoints d'éducation musicale-N° 96-236 : Elaboration d'un contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education Nationale - Convention à intervenir avec le Cabinet "Trajectoires"-N° 97-221 : Contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education nationale