- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

Aide à la recherche

8W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1910-1987

Importance matérielle

275 article(s)

8.4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

8W/110

Date

1980-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités