MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés (1993-2000) : rapport ("Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques et de sites dans le département du Territoire de Belfort", Architecte des Bâtiments de France, 1993, 1997), arrêté préfectoral, fiches financières, programme des travaux, documentation, correspondance, notes.Point sur avenue de la Laurencie (1995) : photographies, note.Insertion par le patrimoine (1995) : convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (Villé/IDEE), document de séance-N° 95-40 : Insertion et Patrimoine.Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte (1995-1997) : projet, document de séance-N° 97-36 : Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte - Autorisation de traiter.Dénomination des tours bastionnées (1996) : rapport municipalité.Reconstitution de la Croix de l'Espérance (1997) : rapport municipalité.

Aide à la recherche

264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/51

Date

1993-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières