CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 44/1.17 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Lancement de la démarche - Approbation de la lettre de mission confiée à l'AUTB.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 44/1.17 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Lancement de la démarche - Approbation de la lettre de mission confiée à l'AUTB.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/143

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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