CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-157 : Vol constaté à la régie municipale du Château-Musée

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314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-157 : Vol constaté à la régie municipale du Château-Musée - Demande de remise gracieuse.

Cote/Cotes extrêmes

314W/443

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MUSEE D'HISTOIRE, CITADELLE DE BELFORT

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL

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