CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 28/1.17 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Consultation des Conseils Municipaux des communes membres sur l'adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 28/1.17 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Consultation des Conseils Municipaux des communes membres sur l'adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans - Rapport d'information.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/338

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL MUNICIPAL, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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