CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

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314W

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Cote/Cotes extrêmes

314W/29

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)

Mots clés matières

PECHE EN EAU DOUCE, NAPPE D'EAU, COURS D'EAU, CONSEIL MUNICIPAL

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