Constitution de l’association : listes des membres de l’association, procès verbal de l’assemblée constitutive, insertion au journal officiel, extrait du journal officiel, récépissé de déclaration, statuts de l’association, annonces de la création de l’association.

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20Z - Association pour la construction de l'orgue du temple Saint-Jean

Déplier tous les niveaux

Association pour la construction de l'orgue du temple Saint-Jean

Cote/Cotes extrêmes

20Z

Date

1911-1995

Importance matérielle

17 article(s)

0.2 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don

Constitution et administration de l'association

Constitution de l’association : listes des membres de l’association, procès verbal de l’assemblée constitutive, insertion au journal officiel, extrait du journal officiel, récépissé de déclaration, statuts de l’association, annonces de la création de l’association.

Cote/Cotes extrêmes

20Z/1

Date

1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

ASSOCIATION POUR LA CONSTRUCTION DE L'ORGUE DU TEMPLE SAINT-JEAN

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