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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Fonctionnement et financement de l'Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) : comptes rendus (Assemblée Générale, Conseils d'Administration, Bureau des Congrès), études (Bureau des Congrès, Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative), convention (OTBTB/Hôteliers), projet de convention (Triade tourisme et congrès), rapports, demande de subvention, documents budgétaires, bilans financiers, garantie financière (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme-APST), pièces comptables, Loi de 1992, statuts (BIOTSI, OTBTB), documentation ("Les Gîtes de France"), contrat de travail, brochures, notes, correspondance
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