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198W

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Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : mémoire de présentation, projet de contrat de plan et des contrats particuliers, contrat et contrats particuliers, instruction (Commissaire de la République), rapport ("Eléments d'orientation du plan régional"), schéma directeur des IUT, bilan d'exécution, notes, document de séance-N° 86-299 : Contrat de plan Etat-Région de développement culturel pour l'exercice 1986 - Convention pour le développement des pratiques artistiques

Cote/Cotes extrêmes

198W/202

Date

1983-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE