Autoroute A36, déplacement réseaux, éclairage public : état des sommes dues, plans, enquête d'utilité publique pour élargissement entre Belfort et Danjoutin, bordereau des plans et pièces, délibération conseil municipal et district, factures FCIE.

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Aide à la recherche

9W

Déplier tous les niveaux

9W

Cote/Cotes extrêmes

Date

1910-1980

Importance matérielle

97 article(s)

6 ml

Origine

ATELIER VOIRIE

Modalités d'entrées

Versement

Autoroute A36, déplacement réseaux, éclairage public : état des sommes dues, plans, enquête d'utilité publique pour élargissement entre Belfort et Danjoutin, bordereau des plans et pièces, délibération conseil municipal et district, factures FCIE.

Cote/Cotes extrêmes

9W/149

Date

1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

A 36 (autoroute)

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