Extraits des registres des arrêtés de différents comités de la Convention nationale (comité de salut public, commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, comité de sûreté générale, comité des finances, commission des revenus nationaux, comité de commerce et des approvisionnements, comité des transports, postes et messageries, comité de législation), octobre 1794

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1A

Déplier tous les niveaux

Lois et actes du pouvoir central

Cote/Cotes extrêmes

Modalités d'entrées

Versement

Extraits des registres des arrêtés de différents comités de la Convention nationale (comité de salut public, commission de l'organisation et du mouvement des armées de terre, comité de sûreté générale, comité des finances, commission des revenus nationaux, comité de commerce et des approvisionnements, comité des transports, postes et messageries, comité de législation), octobre 1794 - septembre 1795.

Cote/Cotes extrêmes

1A/8

Date

1794-1795

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.